Petroleum-Datawarehouse -Les avenants et annexes

BIENVENUE DANS L'ENTREPÔT DES DONNÉES DU SECTEUR DES HYDROCARBURES DE LA REP. DEM DU CONGO

Les avenants et annexes

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N°	Nom	Contrat principal	Secteur	Année	Ressources	Type de contrat	Type de document	Afficher	Téléchargement
1	AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL"	CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL" REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	En amont	1969	Pétrole	Convention	Avenant
2	AVENANT N° 8 A LA CONVENTION DU 09 AOUT 1969 REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO	CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL" REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	En amont	2017	Pétrole	Convention	Avenant
3	ARRETE MINISTERIEL N° 006/ANM/CAB/MIN/HYD/2017 DU 29 NOVEMBRE 2017 PORTANT SECOND RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL" REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	En amont	2017	Pétrole	Convention	Annexe
4	AVIS CONSULTATIF SUR LA REGULARITE DU PROJET D'AVENANT N° 8 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DU 09 AOUT 1969 REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL" REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	En amont	2017	Pétrole	Convention	Annexe
5	ORDONNANCE N° 75-040 DU 21 FEVRIER 1975 ET AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 09 AOUT 1969 REGISSANT LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DU ZAIRE	CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL" REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	En amont	1971	Pétrole	Convention	Avenant
6	ORDONNANCE N° 77-331 DU 30 NOVEMBRE 1977 ET AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DU 09 AOUT 1969 REGISSANT LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DU ZAIRE	CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL" REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	En amont	1977	Pétrole	Convention	Avenant
7	ORDONNANCE N° 81-127 DU 25 SEPTEMBRE 1981 ET AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DU 09 AOUT 1969 REGISSANT LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DU ZAIRE	CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL" REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	En amont	1981	Pétrole	Convention	Avenant
8	ORDONNANCE N° 82-004 DU 21 JANVIER 1982 ET AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DU 09 AOUT 1969 REGISSANT LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DU ZAIRE	CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL" REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	En amont	1982	Pétrole	Convention	Avenant
9	AVENANT N° 6 A LA CONVENTION DU 09 AOUT 1969 REGISSANT LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DU ZAIRE	CONVENTION DU 09 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET CONGO GULF OIL COMPANY "CONGULF" ET LA SOCIETE DU LITTORAL CONGOLAIS "SOLICO SARL" REGISSANT L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE MARITIME DE LA RDC	En amont	1995	Pétrole	Convention	Avenant
10	AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 11 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET SOCOREP - MOBIL - SHELL	CONVENTION DU 11 AOUT 1969 ENTRE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO D'UNE PART ET SOCOREP, MOBIL ET SHELL D'AUTRE PART REGISSANT LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION DES HYDROCARBURES DANS LA ZONE TERRESTRE DE LA RDC	En amont	1969	Pétrole	Convention	Avenant

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